Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE DE DETENTE
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'EURE (Association organisée selon la loi de 1901)

Numéro de dépôt :
3204025
Date de dépôt :
14/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/01/2013
TERRE DE DETENTE de COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L\'EURE

Présentation de la marque TERRE DE DETENTE

Déposée le 14 janvier 2003 par l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'EURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRE DE DETENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-08 du 21 février 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'EURE domicilié(e) 3, rue du Commandant Letellier , BP 367,27003 EVREUX Cedex - 27003 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, Avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France.

La marque TERRE DE DETENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3204025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DE DETENTE est expirée depuis le 14 janvier 2013.

COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'EURE a également déposé les autres marques suivantes : DETENTE DANS L'EURE , DEPARTEMENT DE L'EURE EURE TOURISME , L'Eure, son énergie nous va si bien , Eurok le Normand , “ CERCLE DES HÔTES ” , DETENTE DANS L'EURE , GENI Giverny Eure Normandie Impressionnisme , NORMANDIE, TOUT COMMENCE DANS L'EURE


COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'EURE (Association organisée selon la loi de 1901) - 3, rue du Commandant Letellier , BP 367,27003 EVREUX Cedex - 27003 - France


DESBARRES & STAEFFEN - 18, Avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-25

Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08

Publicité ; gestion des affaires commerciales et touristiques, direction professionnelle des affaires touristiques ; aide à la direction des affaires touristiques ; conseil en organisation et direction des affaires touristiques ; informations d'affaires touristiques ; diffusion d'annonces publicitaires touristiques ; diffusion de matériel publicitaire à but touristique (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à but de promotion du tourisme. Transport ; organisation de voyages ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; location de véhicules ; organisation de croisières ; organisation d'excursions ; informations en matière de transport et de tourisme ; réservation de places de voyage ; visites touristiques, accompagnement de voyageurs. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, de compétitions sportives, de concours, de conférences, de congrès, d'expositions, de séminaires, de symposiums à but culturel ou éducatif ; organisation de spectacles ; réservation de places de spectacles. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; réservation d'hôtels ; réservation dans les restaurants.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.